A.C.F.
Informations légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
- Identité
www.alliances-celestes.com est un site Internet de l’ONG Alliances Célestes Internationales (ACI) basée à Renens dont le siège social est situé Chemin des Pépinières 9.
Cette association sans but lucratif au sens des articles 60 et suivants du code civil Suisse a été créée le 04 décembre 2021.
Son Bureau est constitué de ses 3 fondateurs :
- Président – Giovanni Ventre
- Directeur Général – Jean-Michel Raoux
- Trésorière – Marie-José Wallart
Ce site reflète l’activité de son antenne Française Alliances Célestes France (ACF).
L’ONG peut être contactée à tout moment par mail à contact@alliances-celestes.com.
Le Site Internet édité sous WordPress est hébergé par OVH.
- Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url www.alliances-celestes.com est exploité dans le respect de la législation en vigueur. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par notre ONG.
Ni notre ONG, ni ses propriétaires, ne sauraient être tenus pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
- Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ONG ACI ou ACF.
- Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois suisses et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’ONG. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
- Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé auprès de Alliances Célestes France par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@alliances-celestes.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers, hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
- Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, hormis pour la bonne exécution de la prestation.
- Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Alliances Célestes France, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Alliances Célestes France. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.alliances-celestes.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email à contact@alliances-celestes.com.
- Informations et exclusion
Alliances Célestes met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de notre ONG, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’ONG n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
- Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. La conjoncture actuelle empêche de supprimer ces cookies utilisés principalement par Google et certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de ces cookies. Ces cookies n’ont pas été mis volontairement en place par notre ONG.
- Liens hypertextes
Le site internet d’Alliances Célestes France peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Alliances Célestes France ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Alliances Célestes France ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, et ne peut, en conséquence, rien garantir. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet d’ Alliances Célestes France, il lui appartiendra d’adresser un email dont l’adresse est accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Alliances Célestes France se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
- Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Alliances Célestes France apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. L’ONG ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence, contenues dans ses produits y compris son site Internet.
- Contactez-nous
Alliances Célestes France est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@alliances-celestes.com.